Faire une offre - OxyPass - promotions, réductions, économiser, gagner - le pouvoir d'être ENSEMBLE?
http://www.oxypass.be
Souscription d'un engagement avec OxyPass

OxyPass cherche à atteindre une qualité supérieure et une fiabilité irréprochable. Cette philosophie est notre base de travail, elle s'applique à tous les niveaux et par conséquent envers les sociétés avec qui des engagements sont négociés. C'est pourquoi, la qualité et la fiabilité, sont les critères de sélection essentielle d'une collaboration avec OxyPass.

Une entreprise ou une organisation qui cherche à proposer un avantage, ou une action VIP, aux membres OxyPass, doit s'adresser à notre bureau de communication spécialisé People Communication. Ceci, afin de garantir un traitement professionnel de la demande.

Chaque publication sur le site web www.oxypass.be, doit obligatoirement faire l'objet d'un contrat ou d'un bon de commande avec People Communication. L'accord avec People Communication, mentionne expressément l'objet et la durée de l'offre.

1 Attribuer un avantage et/ou une réduction

L'entreprise ou l'organisation qui propose une offre, s'engage à présenter cet avantage, réduction, ou autres, à tous les membres OxyPass, sans exception et selon les conditions postulées dans le contrat ou le bon de commande négocié avec People Communication. L'entreprise ou l'organisation qui propose l'offre prend toutes les mesures nécessaires (commerciales et administratives) afin de garantir la jouissance de l'offre aux membres OxyPass.

2 Information

L'entreprise ou l'organisation contractante, est entièrement responsable du contenu et de l'information qui est affichée sur les pages web d'Oxypass.be. L'information est publiée dans un délai de 3 jours ouvrables, après approbation du matériel et après réception du bon de commande signé.

3 Durée de l'engagement

La collaboration démarre dès réception par People Communication du contrat ou du bon de commande daté et signé et après approbation du contenu de l'offre par OxyPass. OxyPass a le droit de refuser une offre/collaboration à tout moment. La collaboration est conclue pour une durée d'un an, sauf s'il est convenu autrement sur le bon de commande. People Communication possède le droit d'annuler la collaboration à tout moment, si elle constate que la société ou l'organisation contractante, ne respecte pas l'objet de l'accord. L'annulation du contrat, par l'intervention de People Communication ne fait jamais l'objet d'une indemnisation.

4 Droit de la propriété intellectuelle

L'entreprise ou l'organisation contractante ne peut revendiquer des droits intellectuels, droits d'auteurs, droits de licences, droits des brevets, ou autres droits de propriété, appartenant à OxyPass. Sauf mention contraire, les textes, les photos, le concept, les témoignages, les logos, les produits et marques cités dans ce site sont la propriété de la société éditrice du site ou de ses entités affiliées. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de People Communication. L'entreprise ou l'organisation contractante ne peut sous aucun prétexte prendre contact avec les membres OxyPass, sans l'autorisation écrite préalable de People Communication.

5 Transmission des droits

Le contrat ne peut être modifié qu'avec l'autorisation écrite et signée de toutes les parties contractantes. Les parties contractantes n'ont pas le droit de céder les droits qui résultent de cette convention, à des tiers, sans l'autorisation écrite préalable de l'autre partie.

People Communication, mars 2011