Les conditions générales comme défini dans ce document sont d'application sur tous les produits offert par, et sur toutes les livraisons soignés par OxyTrends NV, par le moyen du site OxyPass.be ou par l'intermédiaire de partie tiers. OxyTrends NV est l'éditeur de la carte personnalisée "OxyPass" et du site web OxyPass.be. Chaque commande implique l'acceptation des conditions de vente. Les conflits portant sur les Conditions Générales de OxyTrends NV sont réglés uniquement par le droit belge.
Le site www.oxypass.be est exploité par OxyTrends NV, dont le siège social est situé Hoorndriesstraat 133 à 9820 Merelbeke.
1. Commandes et moyens de paiements.
1.1 La formation du contrat entre OxyTrends NV et vous-même en tant qu'acheteur, ce produit au moment que vous acceptez et que vous accomplissez les conditions rédigées. Le fait qu'une signature manuelle manque sur le contrat n'a aucune répercussion sur la force de la valeur de l'engagement, ni sur l'acceptation de l'offre.
Le client doit accepter les conditions intégralement et sans aucune réserve.
1.2 OxyTrends se réserve le droit de refuser une commande ou de réclamer des conditions supplémentaires, comme pour des ordres considérables, des commandes par des mineurs, des procédures de commande incomplètes, des problèmes de paiement ou des problèmes de commandes antérieurs. OxyTrends se réserve le droit de refuser d'accorder un contrat, de fournir une carte ou de livrer un produit, sans devoir se justifier.
1.3 En cas d'abus, mystification ou fraude, OxyTrends N.V. se réserve le droit d'entamer des poursuites judiciaires envers les contrevenants.
1.4 OxyTrends se réserve le droit de modifier ou d'arrêter les conditions générales à n'importe quel moment.
1.5 OxyTrends confirme chaque commande par e-mail. Le contrat prend effet à partir de la réception du mail de confirmation par le client.
1.6 Le paiement des produits ou services obtenue par OxyTrends s'effectue au préalable et uniquement par virement bancaire ou par un autre moyen de paiement proposé (paiement sur place lors d'un événement, …).
1.7 Le vendeur reste propriétaire des produits jusqu'au paiement intégral.
1.8 La carte personnalisée "OxyPass", reste propriété d'OxyTrends NV. OxyTrends se réserve le droit de retirer la carte OxyPass à tout moment et sans avis préalable et d'y accorder des conditions additionnelles ou autres.
1.9 En cas de paiement tardif, OxyTrends est qualifié d'annuler le contrat immédiatement ou de suspendre la livraison jusqu'au moment du paiement intégral.
1.10 En cas de paiement extrêmement tardif, OxyTrends se réserve le droit de refuser de contracter. Une hausse de prix pourrait en être la cause.
1.11 Les Conditions Générales et les mails de confirmations sont toujours rédigés dans les langues utilisées sur le site internet.
2. Livraisons et délai de livraison.
2.1 Le délai de livraison mentionné par OxyTrends NV est indicatifs, il ne s'agit pas d'un terme fixe. La livraison est effectuée au plus tard dans les 31 jours suivant la réception du paiement de la commande.
2.2 Dès que la commande est livrée à l'adresse indiquée, les risques de dommage concernant ces articles, sont à charge de l'acheteur.
2.3 Pour les livraisons internationales, les conditions de livraisons peuvent s'écarter des conditions standard de livraison.
2.4 Nos articles sont livrés dans les pays suivants: Belgique, Pays-Bas.
2.5 La livraison sera effectuée uniquement par la poste. Des exceptions peuvent être convenues à l'avance.
2.6 Les frais de livraison ou d'envoi vous seront communiqués avant confirmation de la commande par votre part. Si les frais d'envoi ne peuvent être chiffrés à l'avance, OxyTrends en fera mention explicitement et donnera une estimation des frais à titre indicatif.
3. Information sur le produit.
3.1 L'information, les illustrations, les facilités, les promotions, réductions, vidéos, nouvelles etc., concernant les hôtels participants, les restaurants, entreprises, organisations, et autres seront reproduits avec précision. OxyTrends NV ne peut en aucun cas être tenue responsable des fautes, lacunes ou données dépassées sur le site web, ni de l'inexécution par un partenaire de ses obligations relatives à l'exécution de son engagement, notamment en cas de faillite, de fermeture ou de reprise.
3.2 Tous les produits proposés par OxyTrends NV sur le site www.oxypass.be, sont conformes à la législation en vigueur et peuvent être vendue de vente en ligne.
3.3 OxyTrends se réserve le droit de reprendre des hyperliens vers des sites web, intéressant ou à valeur informative pour les visiteurs. Tels liens, sont publiés à titre informatif, OxyTrends ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu ou de l'utilisation des sites mentionnés.
4. Changement d'adresse.
4.1 Le client est tenu de signaler lui-même chaque changement d'adresse, d'adresse e-mail ou d'autres données personnelles à OxyTrends NV. Le client à la possibilité d'introduire ces modifications par le site web www.oxypass.be, après identification, à partir de la page "Profil".
4.2 OxyTrends NV ne sera en aucun cas tenu responsable des changements d'adresses non communiqué par le client.
5. Délai de réflexion et retour.
5.1 Puisque les produits proposés par OxyTrends NV sont des produits personnalisés, le droit de renonciation n'est pas applicable. Il n'y a pas de temps de réflexion pour renoncer à votre achat.
6. Prix.
6.1 Le prix des articles vous est communiqué avant de régler les comptes. Les prix affichés sur le site www.oxypass.be sont exprimés en euro, TVA incluses, et hors frais de livraison, sauf si mentionné autrement.
7. Droit de la propriété intellectuelle.
7.1 Le contenu du site internet www.oxypass.be, y compris les marques, les logos, les illustrations, les textes, les photos, le concept, les témoignages, les produits et noms de sociétés, sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle et demeurent propriété de la société OxyTrends NV ou de parties tiers. Tous droits réservés.
8. Droit au respect de la vie privée.
8.1 La collection et la gestion des données personnelle, se passe conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel (loi vie privée) et des Arrêtés Royaux portant à son exécution.
Le client accepte que les données personnelles que OxyTrends a obtenu dans le cadre de la distribution de la carte OxyPass et l'information qu'elle a obtenu lors des visites, des commandes et d'autres activités sur le site web OxyPass.be ou de ces partenaires, peuvent être utilisées par OxyTrends NV pour le traitement des commandes et pour renforcer et personnaliser sa communication, notamment par l’envoi de lettres/courriers électroniques d’information.
9. Généralités.
9.1 La carte OxyPass est un produit de la société OxyTrends NV, aussi dénommé une carte VIP, une carte membre, ou une carte d'affiliation. La procuration de l'OxyPass peut également être appelé "devenir membre".
La procuration de la carte OxyPass n'accorde dans aucun cas un droit de vote, une participation ou un droit quelconque dans la société OxyTrends. L'OxyPass est une carte personnalisée qui vous permet de profiter des promotions offerts par ses partenaires et qui vous donne la possibilité d'accéder pleinement du site internet www.Oxypass.be.
9.2 La carte OxyPass est une carte nominative qui ne peut être transmis à des tiers. Elle est strictement personnelle et exclusivement utilisable par son titulaire. OxyTrends NV ne peut être tenu responsable des actes ou des faits relatifs aux offres de ses partenaires envers les porteurs d'une carte OxyPass ni de l'appel que les membres OxyPass puisent faire aux offres présentées.
9.3 Les avantages liés à la carte OxyPass ne peuvent être converti en argent. Les avantages ne sont pas cumulatifs avec d'autres actions promotionnels, cartes de fidélités ou autres programmes de réductions. En cas de doute, nous vous conseillons de vous informer au préalable chez le partenaire concernant. Les réductions ne peuvent dans aucun cas être récupérées a posteriori.
9.4 Il se peut que l'offre des avantages change sans notification préalable et à n'importe quel moment. Le site internet OxyPass est un site dynamique et OxyTrends s'efforce quotidiennement d'obtenir les meilleurs deals. Les accords avec les partenaires sont temporels. Il est exclus d'obtenir des compensations, des indemnités ou d'autres responsabilités de la part d'OxyTrends si un avantage quel qu'il soit change ou disparait après le lancement de l'accord entre le client et OxyTrends.
OxyTrends NV est la seule partie qui détermine quels sont les avantages liées à OxyPass et qui décide des conditions (y compris la nature, l'ampleur, la durée, les succursales participantes, …) qui doivent être accompli pour pouvoir jouir de ces avantages. OxyTrends a la liberté de modifier, d'annuler, de limiter ou de retirer certaines offres sans avis préalable ou d'exclure certains achats, articles ou actions.
9.5 L'OxyPass n'est pas un instrument de paiement.
9.6 Chaque forme d'avantage, de bénéfice, de gain ou d'information, obtenu en violant les conditions générales ou acquis par l'emploi illégitime ou de manière frauduleuse du site internet, fera l'objet d'annulation, de remboursement ou de destruction sans aucun recours à une indemnisation quelconque.
9.7 Les avantages, actions, concours ou ventes proposés, peuvent être sujet de conditions supplémentaires et spécifiques. Ces conditions seront communiqués à travers du site internet à l'endroit relatif à l'offre.
9.8 OxyTrends s'efforce à négocier les meilleurs avantages et de collaborer avec les partenaires les plus fiables. Si néanmoins, un partenaire, pour une raison ou une autre, refuse d'accomplir son engagement, OxyTrends ne peut être tenue responsable.
9.9 OxyTrends se réserve formellement le droit, de modifier les prix et de rectifier d'éventuelles erreurs. Si, suite à ces modifications, le client subi des inconvénients, il en sera tenu informé par e-mail et aura le droit d'annuler sa commande dans les 7 jours qui suivent cet avis.
9.10 Chaque offre d'un produit ou d'un service, est valable jusqu'à épuisement du stock. OxyTrends ne peut en aucun cas être tenu responsable si l'un ou l'autre n'est plus disponible ou livrable.
9.11 La carte OxyPass est exclusivement réservée aux consommateurs, c.a.d. chaque personne physique, et à titre non professionnel.
9.12 OxyTrends NV se réserve le droit de porter des modifications aux conditions générales à tout moment. Les conditions en vigueur sont toujours disponibles sur le site internet.
9.13 Les données imputées lors de la commande de la carte OxyPass, seront utilisés afin de pouvoir personnaliser la carte VIP. Au cas où les données imputées sont erronées, elles apparaîtront de cette façon sur la carte membre. OxyTrends NV décline toute responsabilité pour les incommodités causées par une imputation incorrecte. Les frais qui résultent d'une demande de correction ultérieure (administration, envoi, production, …) sont intégralement à charge du client.
10. Détérioration, perte ou vol.
10.1 En cas de perte ou de vol, le client est obligé de prévenir OxyTrends NV immédiatement, afin de lui permettre de faire le nécessaire pour bloquer la carte. Le client est entièrement responsable de l'éventuel abus ou des frais qui résultent du vol ou de la perte de la carte OxyPass. Nous vous invitons donc à prendre grand soin de cette carte. En effet, sa fabrication est coûteuse et demande une série de processus lourds.
10.2 En cas de perte, de vol ou de détérioration de la carte OxyPass, vous pouvez demander un duplicata. Les frais d'administration, d'envoi et de production de ce duplicata sont entièrement à charge du client.
11. Limitation de responsabilité.
11.1 Les informations sur le site internet ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme conseil personnel, professionnel ou juridique pour l'utilisateur.
OxyTrends s'efforce à publier des informations fiables, complètes, précises et mise à jour. Malgré ces efforts, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Si l'information fourni, contient des anomalies ou des irrégularités, ou si certaines informations sont inaccessible sur ou à partir du site web, OxyTrends s'efforcera à rectifier ou à corriger la situation au plus vite possible.
11.2 Cependant, OxyTrends ne peut être rendue responsable des dégâts qui résultent directement ou indirectement de l'utilisation des informations du site internet.
Au cas où vous constaterez des anomalies dans les informations mise à votre disposition a travers du site web, veuillez prendre contact avec le webmaster de OxyTrends NV.
11.3 Le contenu du site internet, y compris les liens affichés, peuvent être modifiés, adaptés, complétés à chaque instant sans avis préalable. L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni OxyTrends NV ni ses partenaires ne pourront être tenus responsables du fonctionnement du site internet, ni de son inaccessibilité temporaire, ni pour les dommages qui pourraient résulter directement ou indirectement de ces faits, notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
11.4 Le site internet peut contenir des hyperliens vers d'autres sites ou pages internet de parties tiers, ou y référer directement ou indirectement. Les références vers d'autres site internet n'implique sous aucun prétexte une approbation implicite du contenue de ceux-ci.
OxyTrends NV déclare formellement n'avoir aucune autorité au sujet du contenu ou d'autres caractéristiques des sites internet mentionnés, et ne peut sous aucun prétexte être tenu responsable pour le contenu soit pour les autres caractéristiques de ces sites, ni pour des dégâts quelconques résultants de l'emploi de ces sites.
11.5 OxyTrends NV ni ses délégués peuvent être tenu responsables en cas de force majeur, catastrophes naturelle, incendies, accidents, grèves ou autres événements imprévisibles, sur le trajet vers ou pendant la visite chez ses partenaires, ni pendant l'exécution, l'utilisation ou la consommation d'un avantage ou d'une autre action.
12. Restrictions des possibilités.
12.1 OxyTrends a le droit de limité les possibilités d'un client après avoir été mis au courant de certains problèmes ou de certains infractions commis par le client. Ceci pourrait entre autre aboutir dans l'exclusion de la possibilité de poster des appréciations sur le site internet, de participer à un forum, une discussion, un achat en groupe ou autres services interactifs ou rubriques. OxyTrends a le pouvoir de décider à ce sujet sans avis préalable, et sans justification.
13. Ecartement de données.
13.1 OxyTrends NV a le droit de refuser et d'écarter la publication des informations quelconques, qu'un client à rajouter sur le site internet. Il peut s'agir d'informations se rapportant à des appréciations, des messages sur les forums, des illustrations qu'un client à rajouter sur le site web. OxyTrends a le pouvoir de décider à ce sujet sans avis préalable, et sans justification.
14. Usage interdit ou abusif.
14.1 Il est interdit d'envoyer, d'imputer, de rajouter ou de télécharger des informations sur le site internet OxyPass.be qui :
- est illégale, nuisible, obscène, sexiste, offensante, dénigrante, menaçante, grossière, infamante, odieuse, insultante, incorrecte, déshonorante ou d'une raison ou d'une autre condamnable;
- est raciste ou discriminante dans l'acceptation la plus large du terme;
- est de nature xénophobe, révisionniste, raciste ou qui incite à ce genre de comportement;
- peut nuire à SeniorenNet, ces collaborateurs, les volontaires, membres, membres du personnel, visiteurs ou ces partenaires dans l'acceptation la plus large du terme;
- contient de la musique illégale, des logiciels illégaux ou qui pourrait nuire aux droits intellectuels national comme international d'OxyTrends et de parties tiers;
- est de nature pornographique, dans l'acceptation la plus large du terme;
- incite à pratiquer des activités illégaux, à provoquer des blessures, physique, psychologique ou autres envers des individus, des groupes, des animaux. Ces activités comprennes entres autres des bombes, des grenats, des armes, de la cruauté envers les animaux;
- appartient à d'autres utilisateurs ou d'autres personnes sans leurs permission ou de publier des données de tiers, comme de l'information privée, de l'information intime, des noms d'utilisateurs, des mots de passe etc. sans leurs permission et qui pourraient provoquer des dommages de quelque nature qu'il soit;
- n'est pas illégale mais qui est désavantageux ou qui pourrait provoquer des dommages de quelque nature qu'il soit à certaines personnes, des sociétés, des instances, des pays, des gouvernements ou des organisations;
- est une forme de publicité voilée, sans permission préalable de OxyTrends NV;
- se révèlent être des messages indésirables;
- dans le plus large sens, sont contraire aux bonnes mœurs, à l'ordre public et aux lois et réglementations en vigueur;
- contiennent des virus, sont corrompues ou qui contiennent des logiciels ou des programmes qui perturbent le bon fonctionnement d'un ordinateur ou du site internet;
15. Information.
15.1 Le client reste à tout moment le seul responsable de l'information qu'il publie sur le site internet OxyPass.be, il doit assumer les conséquences de l'utilisation des informations et des produits de OxyTrends NV et ceci sans restrictions dans le temps.
16. Litiges.
16.1 Pour tout litige, de quelque nature qu'il soit, qui résulterait de la consultation et/ou de l’utilisation des offres ou des accords du présent Site Web, seul le droit belge est d’application.
17. Clauses finales.
17.1 Le fait qu’une partie a omis d’exiger la stricte application d’une des dispositions des présentes conditions générales ne peut être considéré comme une renonciation tacite aux droits dont elle dispose du fait du contrat et n’empêchera pas cette partie d’exiger ultérieurement le strict respect de ces conditions générales ou autres conditions contractuelles.
17.2 La nullité d’une clause ne met pas en cause la validité des autres clauses. La clause nulle devra être remplacée, de commun accord ou par le juge, par une clause se rapprochant au mieux de l’intention économique de la clause annulée.